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Marques déposées par BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais
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GARDEN COURT HOLIDAY INN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN COURT HOLIDAY INN
BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1715846
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2000
GARDEN COURT HOLIDAY INN de BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais

Présentation de la marque GARDEN COURT HOLIDAY INN

Déposée le 22 juin 1990 par BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARDEN COURT HOLIDAY INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais), domicilié(e) Hoekenrode 6, 1102 BR, AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque GARDEN COURT HOLIDAY INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN COURT HOLIDAY INN est expirée depuis le 22 juin 2000.

BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : BATON , CARLING BLACK LABEL LAGER , H HOLIDAY INN


BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de droit néerlandais) - Hoekenrode 6, 1102 BR, AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13

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